Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 10 septembre 2026

Bienvenue sur le site Web de l’École d’équitation western Horse Haven (« Horse Haven », « nous », « notre » ou « nos »). En consultant ce site, en communiquant avec nous ou en utilisant nos outils de réservation, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.

1. Renseignements sur l’entreprise

École d’équitation western Horse Haven
16701, côte St-Pierre, Mirabel (Québec) J7J 1P4
Téléphone : 514 430-6959
Propriétaire : Marie-Lyne Laplante

2. Objet du site

Le site a pour objectif de présenter nos cours d’équitation western, camps de jour, programme Sport Élite, pension pour chevaux, installations, activités et services de réservation. Les renseignements publiés sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

3. Réservations et demandes d’information

Une demande envoyée au moyen du site, d’un formulaire ou d’un outil de réservation ne constitue pas une confirmation définitive d’inscription, sauf lorsque Horse Haven confirme la réservation ou que le système indique clairement qu’elle est confirmée.

Les disponibilités, horaires, tarifs, exigences et modalités peuvent changer. Horse Haven se réserve le droit de refuser, de déplacer ou d’annuler une activité, notamment en raison de la météo, de la sécurité, de l’état des installations, du bien-être des chevaux, d’un nombre insuffisant de participants ou de toute autre situation raisonnablement nécessaire.

4. Paiement, annulation et retards

Les modalités de paiement, d’annulation, de report, de remboursement et de retard applicables à une activité sont communiquées au moment de l’inscription, de la réservation ou dans toute entente transmise par Horse Haven.

Toute annulation ou demande de modification doit être faite dès que possible en communiquant avec nous. Les frais ou remboursements, lorsqu’ils sont applicables, sont déterminés selon les modalités communiquées pour le service concerné.

5. Activités équestres et sécurité

Les activités équestres comportent des risques inhérents, notamment en raison de la présence de chevaux, du matériel, des déplacements et des conditions environnementales. Chaque participant, ou son parent ou tuteur lorsque le participant est mineur, doit respecter les consignes de sécurité données par Horse Haven et ses intervenants.

Le port d’un casque d’équitation conforme et de chaussures sécuritaires peut être exigé pour certaines activités. Horse Haven peut refuser la participation d’une personne dont l’équipement, le comportement, l’état ou le niveau de préparation présente un risque pour elle-même, les autres personnes ou les chevaux.

Les documents d’inscription, autorisations et décharges de responsabilité exigés pour une activité doivent être remplis avant la participation. Les présentes conditions ne remplacent pas ces documents.

6. Mineurs et besoins particuliers

Les inscriptions et renseignements concernant un participant mineur doivent être transmis ou autorisés par son parent ou son tuteur. Il est important de nous communiquer, de façon appropriée et avant l’activité, tout renseignement pertinent permettant d’assurer une participation sécuritaire et adaptée.

Horse Haven vise à offrir une approche bienveillante et inclusive. Toutefois, la participation à une activité dépend de l’évaluation des besoins, des capacités du participant, de la sécurité et des ressources disponibles.

7. Règles de conduite

Toute personne présente à Horse Haven doit adopter un comportement respectueux envers les chevaux, les autres participants, les employés, les bénévoles et les installations. Sont notamment interdits :

les comportements dangereux, violents, discriminatoires ou harcelants;
le non-respect des consignes de sécurité;
l’accès aux zones non autorisées;
le fait de nourrir, manipuler ou approcher un cheval sans autorisation;
la consommation d’alcool, de cannabis ou de toute substance pouvant compromettre la sécurité pendant une activité.

Horse Haven peut mettre fin à la participation d’une personne qui ne respecte pas ces règles.

8. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant les textes, photographies, logos, images, vidéos, graphiques et éléments visuels, est protégé par les lois applicables. Il ne peut être copié, reproduit, diffusé ou utilisé sans l’autorisation écrite de Horse Haven ou du titulaire des droits concerné.

Les photographies ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des plateformes, fournisseurs ou sites externes. Horse Haven n’est pas responsable du contenu, des pratiques, de la disponibilité ou des politiques de ces sites.

10. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Horse Haven ne peut être tenue responsable des dommages découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Web, d’une interruption technique ou d’un contenu externe. Cette limitation ne réduit pas les droits qui ne peuvent être exclus en vertu des lois applicables.

11. Protection des renseignements personnels

La collecte et l’utilisation des renseignements personnels sont régies par notre Politique de confidentialité, disponible sur le site Web.

12. Modifications aux conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, accompagnée de sa date de mise à jour.

13. Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec. Pour toute question, veuillez communiquer avec nous :

École d’équitation western Horse Haven
16701, côte St-Pierre, Mirabel (Québec) J7J 1P4
Téléphone : 514 430-6959